Arrêtés et décisions du Maire

AMV2026_240_Rue du collège (publié le 04/11/26) AMV2026_238_Avenue de la Libération (publié le 04/11/26) AMV2026_218_Commémoration 11 novembre (publié le 16/10/26) AMV2026_235_Avenue des lacs (publié le 27/10/26) AMV2026_144_Avenue du crozet (publié le 23/06/26) AMV2026_242_Av de la Colombière et chemin d'en haut (publié le 09/11/26) AMV2026_226_Avenue du Mont-Blanc (publié le 23/10/26) AMV2026_187_Parking Salle poly (publié le 09/09/26) AMV2026_229_Marché de Noël (publié le 23/10/26) AMV2026_228_Marché de Noël (publié le 23/10/26) AMV2026_227_Marché de Noël (publié le 23/10/26) AMV2026_185_Rue des moulins et rue du Martinet (publié le 01/09/26) AMV2026_197_Parking SDF (publié le 09/09/26) AMV2026_241_Rue du collège et rue des sports (publié le 09/11/26) AMV2026_178_Rue de la Sauphaz et rue de la vigne (publié le 26/08/26)

AMV2026_235_Couvre feu (publié le 28/10/26) AMV2026_230_Trève hivernale (publié le 23/10/26) AMV2026_189_Limitation de vitesse (publié le 09/09/26) AMV2026_190_Voies en sens unique (publié le 09/09/26) AMV2026_194_Stationnements spécifiques (publié le 09/09/26) AMV2026_193_Parking co-voiturage (publié le 09/09/26) AMV2026_192_Places de stationnement (publié le 09/09/26) AMV2026_191A_Limitation hauteur et tonnage (publié le 09/09/26) 2026_099_ Désignation d'un correspondant incendie et secours (publié le 06/05/26) 2026_108_ Nomination des administrateurs du CCAS (publié le 30/04/26) 2026_041_Transfert autorisation stationnement Taxi emplacement N°2 (publié le 09/03/26) 2026_019_ Modification et définition des limites de l'agglomération de Scionzier (publié le 24/03/26) 2026_002_Ouvertures exceptionnelles des commerces 2026 (publié le 08/01/26) 2026_005-Travaux de signalisation_31/12/26 (publié le 08/01/26) 2026_006-Travaux voiries_31/12/26 (publié le 08/01/26) 2026_007_Travaux voiries_31/12/26 (publié le 08/01/26) 2026_008_Réseaux d'eau potable_31/12/26 (publié le 08/01/26) 2026_009_Routes départementales_31/12/26 (publié le 08/01/26) 2026_010_Changements compteurs eau__31/12/26 (publié le 08/01/26) 2026_011_Service des eaux_31/12/26 (publié le 08/01/26) 2026_012_Services techniques_31/12/26 (publié le 08/01/26) 2026_013_Drônes et aéronefs_31/12/26 (publié le 08/01/26) AMV2014_075_Réglementation du bruit AMV2025_144_Stationnement PMR AMV2025_095_Place des moulins AMV2025_060_Routes départementales AMV2025_020_Zone arrêt minute AMV2024_189_Numérotation habitations allée des anémones AMV2024_154_Limitation vitesse Rue du Bourg Dehors AMV2024_133_Rue du printemps AMV2024_089_Places du Foron et Anciens AFN AMV2023_212_Presles AMV2023_170_Limitation_Vitesse_Rue_Martinet AMV2023_082_Bois_Chamberon AMV2023_079_Centre_Ville AMV2023_048_Limitation_vitesse_centreville AMV2022_005_chiens_errants AMV2022_054_vitesse_clos-rue-pêcheurs AMV2022_211_stationnement_place_anciens_AFN AMV2022_231_modification_limites_Neyrolles AMV2022_254 autorisation de poursuites comptables ville ACCAS2022_002 autorisation de poursuites comptables ccas AMV2024_214_Plan_Communal_de_Sauvegarde

AMV2026_233_Délégation de signature de M. Emrah BOZAGCI AMV2026_108_Nomination des administrateurs du CCAS AMV2026_099_Désignation d'un correspondant incendie et secours AMV2026_089_Délégation de fonction de Mme Elisabete PINTO DOS SANTOS AMV2026_066_Délégation de signature de M. Gérald RICHARD AMV2026_067_Délégation de signature de Mme Karin CARTIER AMV2026_068_Délégation de signature de M. Julien DUSSAIX AMV2026_069_Délégation de signature de Mme Séverine BEGUIN AMV2026_070_Délégation de signature de M. Jean-Marie DELISLE AMV2026_071_Délégation de signature de Mme Caroline NIGEN AMV2026_072_Délégation de signature de M. Quentin MONNET AMV2026_073_Délégation de signature de Mme Josette DUMONT AMV2026_059_Délégation des fonctions d'officier de l'état-Civil et délégation de signature afférente, Délégation de signature pour la gestion des opérations funéraires AMV2026_060_Délégation de signature à un agent d'état civil AMV2026_061_Délégation de signature à un agent d'état civil AMV2026_062_Délégation de signature à un agent d'état civil AMV2025_016_Délégation de signature Mme Marie-Thérèse Dimand

Arrêté pref relatif à la centrale hydroélectrique (publié le 26/08/26) Arrêté temporaire lié à l'usage de l'eau (publié le 09/07/26) Arrêté pref relatif à diverses interdictions liés au foot et festivités 14 juillet (publié le 09/07/26) Annexe arrêté Pref 2025_0479 DTT_2025_0328_Obligation d'annexer un état de risques naturels DTT_2025_0315_Informations acquéreurs et locataires sur les risques naturels