MODIFICATION SIMPLIFIEE N°5 DU PLU

La commune de Scionzier vous invite à consulter les éléments relatifs à la modification simplifiée n°5 du PLU de Scionzier.

Vous pouvez également venir les consulter sur place aux horaires d’ouverture habituels de la mairie (notamment le plan général qui ne peut être mis en ligne).

00 Nouveau arrêté de prescription

01 SCIONZIER_MS5_REGLEMENT_20260609

02 SCIONZIER_MS_rapport_additif_20260609

01 Avis conforme- AC-ARA-4305-N18874_Recours_ModSimpl5Plu_Scionzier_74

01 DELV2026_S707 – Mise à disposition du public

02 DELV2026_S706 – Non évaluation environnementale

01 CCI

02 2CCAM

Avis MS5 Scionzier