CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 27 mai à 19h en salle consulaire de l’Hôtel de Ville.

Cette séance est ouverte au public.

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

• 2CCAM

DELV2026_S401 : Conventions OPAH – Copropriétés dégradées

DELV2026_S402 : Convention d’entretien des voiries des ZAE

• FONCIER

DELV2026_S403 : Echange foncier avec Monsieur Philippe DUFOUR

DELV2026_S404 : Acquisition d’un foncier au Crozet

DELV2026_S405 : Acquisition d’une parcelle Rue du Château

DELV2026_S406 : Acquisition d’une parcelle Rue du Château

DELV2026_S407 : Acquisition d’une parcelle Rue de la Vigne

DELV2026_S408 : Résiliation de la promesse de vente entre la commune de Scionzier et la société Marignan

DELV2026_S409 : Promesse de vente entre la commune de Scionzier et la société Marignan

• MARCHES PUBLICS

DELV2026_S410 : Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés du Syane

• EAU POTABLE

DELV2026_S411 : Convention relative à la mutualisation du logiciel de facturation de l’eau potable entre les communes de Scionzier et d’Arâches-la-Frasse

• SECURITE

DELV2026_S412 : Tarifs d’installation de miroirs de sécurité routière

• URBANISME

DELV2026_S413 : Autorisation à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable et une autorisation de travaux sur un foncier communal

• FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

DELV2026_S414 : Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

• RESSOURCES HUMAINES

DELV2026_S415 : Modification d’un emploi à temps non complet

DELV2026_S416 : Composition du Comité Social Territorial (CST)

• ADMINISTRATION GENERALE

DELV2026_S417 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

• FINANCES

DELV2026_S418 : Commission communale des impôts directs – Renouvellement des membres

• COMMUNICATION DU MAIRE

Communication 01 : DIA